Règles de contenu

Via KENJTEC, des personnes publient des sites web, des formulaires, des boutiques et des images sous leurs propres adresses. Ces règles s'appliquent à tout ce qui est accessible ou envoyé via nos services — aux contenus que vous rédigez ou téléversez vous-même comme aux contenus que vous générez avec notre IA et publiez. Elles font partie de nos conditions générales.

1. Ce qui n'est pas autorisé

• Contenus illicites de toute nature.
• Représentations d'abus sexuels sur mineurs et toute sexualisation de mineurs — de même que les contenus qui favorisent la traite des êtres humains ou l'exploitation sexuelle.
• Fraude et phishing : pages qui se font passer pour quelqu'un d'autre, qui dérobent des identifiants ou des données de paiement, ou qui visent à amener des personnes à effectuer des paiements sous de faux prétextes.
• Logiciels malveillants : programmes ou code qui endommagent ou espionnent des appareils, ou en prennent le contrôle sans être remarqués — et les pages qui en diffusent.
• Atteinte aux droits d'autrui : droit d'auteur et droit des marques, droits de la personnalité. En font partie les images intimes de personnes sans leur consentement et la publication de données privées d'autrui, par exemple l'adresse, les données de pièce d'identité, de compte bancaire ou de santé.
• Haine et violence : appels à la violence, menaces, incitation à la haine contre des personnes en raison de leur origine, de leur religion, de leur sexe, de leur orientation sexuelle ou d'un handicap, et apologie du terrorisme.
• Spam : messages non sollicités envoyés en masse — y compris via les formulaires, les notifications ou les boîtes e-mail de KENJTEC.
• Attaques : tentatives de contourner des mesures de sécurité, de prendre le contrôle de comptes d'autrui ou de surcharger nos systèmes ou ceux de tiers.

2. Comment signaler une violation

• Via notre formulaire de signalement — sans compte. Indiquez l'adresse complète et expliquez pourquoi le contenu enfreint ces règles ou la loi. Vous recevez immédiatement un numéro de dossier.
• Les signalements de représentations d'abus sexuels sur mineurs peuvent être soumis anonymement.
• Les autorités et les prestataires, par exemple des opérateurs de réseau ou des hébergeurs, écrivent directement à abuse@kenjtec.com.

3. Ce que nous faisons ensuite

• Nous examinons chaque signalement et décidons avec exposé des motifs. Nous mettons hors ligne les contenus manifestement illicites dans les 24 heures suivant la réception du signalement.
• Chez nous, bloquer ne veut pas dire supprimer. Nous bloquons l'accès au contenu ; le contenu lui-même n'est alors ni supprimé ni modifié. Les éventuelles preuves restent ainsi intactes, et un blocage qui s'avère infondé peut être levé sans perte.
• Conservation des preuves : en cas de soupçon d'infraction pénale, nous pouvons suspendre la suppression du compte concerné — même s'il est résilié. Nous signalons aux autorités compétentes les indices d'infractions pénales qui menacent la vie ou la sécurité de personnes (art. 18 DSA).
• Vous apprenez pourquoi. Si nous bloquons des contenus de votre compte, nous vous en informons avec exposé des motifs (art. 17 DSA), dans la mesure où ni la loi ni une autorité ne nous interdit de vous informer. Vous pouvez faire opposition sans formalité, à legal@kenjtec.com ; si le blocage est infondé, nous le levons sans délai.
• Qui signale est informé du résultat par e-mail, pour autant qu'une adresse ait été indiquée.
• En cas de violations graves ou répétées, nous pouvons fermer votre compte.

4. Ce que nous vérifions au préalable — et ce que nous ne vérifions pas

Les images téléversées chez nous ou intégrées depuis les bibliothèques d'images — dans la médiathèque, dans les formulaires, sur les sites web — sont vérifiées automatiquement dès leur réception ; nous n'acceptons pas les représentations manifestement inadmissibles. La manière dont cela se fait est décrite dans la politique de confidentialité.

Une vérification automatique ne détecte pas tout, et elle peut tomber en panne. Tout le reste — textes, pages, formulaires, boutiques — nous ne le vérifions pas au préalable. La responsabilité de vos contenus reste donc la vôtre, y compris pour ce que notre IA rédige pour votre compte : lisez-le avant de le publier.